Séance du conseil Municipal

Séance du 14 juin 2018

– Clôture de la régie menue dépenses

– Décision modificative du budget commune 2018

– Décision modificative du budget assainissement 2018

– RIFSEEP

– Prise en charge des frais de déplacement des agents territoriaux

– Attribution d’une prime pour la médaille du travail d’un adjoint technique principal 2e classe

Adhésion de la commune de Boury-en-Vexin à la communauté de communes du Vexin-Normand 

Adhésion de la commune de Courcelles-les-Gisors à la communauté de communes du Vexin-Normand 

-Tarification des activités périscolaires

– Mise en place et tarification de l’aide aux devoirs

– Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution d’électricité

– Modification des statuts du SAEP d’Hébécourt

-Dénomination des rues et numérotation des terrains situé chemin du buisson de bleu

-Questions diverses

Mairie de Bazincourt

6, rue de la Mairie
27140 Bazincourt sur Epte
Tél. : 02 32 55 21 10
fax :02 32 55 72 01

En cas d’urgence téléphonez au
06 12 67 10 95
Email : bazincourt@wanadoo.fr

Horaires d'ouverture :
Mardi / Vendredi : 16h / 18h30
Samedi : fermé sauf sur rdv

Agenda

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