Séance du conseil Municipal

 

Séance du 28 mars 2018

  • Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’année 2018, pour l’acquisition d’un abribus « chemin du buisson de bleu »
  • Subvention à l’association « le bruit du vent »

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 28.03.18(pdf)

 

Séance du 10 avril 2018

– Vote des taxes locales 2018

– Approbation du compte de gestion 2017 et vote du Compte administratif du budget principal 2017 et affectation des résultats

– Vote du budget primitif 2018 de la commune

– Subvention aux associations année 2018

– Subvention au C.C.A.S. année 2018

– subvention assainissement année 2018

Frais de représentation du maire année 2018

 Tarification pour la location de la salle polyvalente

– Approbation du compte de gestion 2017 et vote du compte administratif du budget assainissement principal 2017 et affectations des résultats

–  Vote du budget primitif assainissement 2018

– Annule et remplace la délibération n° 045 2017 02 intitulée « financement de l’assainissement collectif, tarifs de perception et modalites d’application de la taxe pfac (participation pour le financement de l’assainissement collectif) liee au service d’assainissement pour  les logements realises par la secomile ».

– Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité 2017

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Vexin Normand, prise de compétence « promotion et prévention de la santé »

– Consultation pour avis sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

 Compte-rendu du compte rendu du 10.04.18(pdf)

Questions diverses 

Séance du 14 juin 2018

– Clôture de la régie menue dépenses

– Décision modificative du budget commune 2018

– Décision modificative du budget assainissement 2018

– RIFSEEP

– Prise en charge des frais de déplacement des agents territoriaux

– Attribution d’une prime pour la médaille du travail d’un adjoint technique principal 2e classe

Adhésion de la commune de Boury-en-Vexin à la communauté de communes du Vexin-Normand 

Adhésion de la commune de Courcelles-les-Gisors à la communauté de communes du Vexin-Normand 

-Tarification des activités périscolaires

– Mise en place et tarification de l’aide aux devoirs

– Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution d’électricité

– Modification des statuts du SAEP d’Hébécourt

-Dénomination des rues et numérotation des terrains situé chemin du buisson de bleu

-Questions diverses

Mairie de Bazincourt

6, rue de la Mairie
27140 Bazincourt sur Epte
Tél. : 02 32 55 21 10
fax :02 32 55 72 01

En cas d’urgence téléphonez au
06 12 67 10 95
Email : bazincourt@wanadoo.fr

Horaires d'ouverture :
Mardi / Vendredi : 16h / 18h30
Samedi : fermé sauf sur rdv

Agenda

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